SOS dommage ouvrage est une société qui propose 2 assurances qui assurent le client lors de travaux qu’il effectue. Avant de choisir l’assurance, ils vous expliquent la garantie obligatoire : vous disposez d’un contrat de dommage qui vous permet de souscrire en option des garanties complémentaire que le maitre de l’ouvrage doit respecter.
Cela permet aussi de couvrir durant une période de 10 ans après la réception de l’ouvrage les maitres de l’ouvrage et les propriétaires successifs . Ce contrat est surtout pour le maitre de l’ouvrage qui doit le souscrire avant la déclaration d’ouverture d’un chantier mais il y a une exception, on peut le souscrire pour la période restant à courir.
Les dommages qui compromettent la solidité de l’ouvrage, rendent l’ouvrage impropre à destination, compromettent la solidité des éléments d’équipements indissociables, entraînent l’effondrement résultant d’un vice de construction sont assurés par le contrat mais ceux qui n’est pas assurer c’est l’ abandon du chantier, le non achèvement de chantier, l’incendie ou les dommages en cours de chantier.
L’assurance CNR (Constructeurs Non Réalisateurs) assure les constructeurs non réalisateurs qui sont des personnes qui construisent pour pouvoir vendre leurs futures ouvrages. Pour ses personnes, le notaire leurs réclamera cette souscription pour pouvoir vendre. Ce contrat doit être souscrite avant le début du chantier. Le CNR couvre durant une période 10 ans, les différents problèmes que provoquent les désordres.
L’assurance TRC (Tous Risques Chantier) assure les maitres d’ouvrage, une entreprise générale et maitre d’œuvre sur un chantier spécifique. Cela permet d’éviter des délais très longs dus d’un tier responsable, grâce à ça il n’y a pas d’interruption du cours du chantier. Ce contrat est aussi souscrit avant le début du chantier.
Habituellement ce contrat s’achève à la réception de l’ouvrage. Il peut continuer avec l’accord de l’assureur durant la période de garantie de parfait achèvement, de maintenance de viste et de montage essais dans le cas d’un ouvrage industriel. Le contrat couvre les différents accidents qu’il peut y avoir : incendie, attentat, dégât des eaux etc …
SOS dommage ouvrage
15
Juin